Politique de confidentialité

La présente Politique de confidentialité explique comment Eden AI SAS (« Eden AI », « nous ») traite des données personnelles en qualité de responsable de traitement : lorsque vous visitez nos sites, créez et utilisez un compte, nous contactez, ou lorsque nous communiquons avec nos clients et prospects. Cette traduction est fournie à titre informatif ; seule la version anglaise fait foi.

Lorsque nos clients transmettent des données via le Service, comme des prompts, des fichiers ou des résultats, nous les traitons pour leur compte en qualité de sous-traitant. Ce traitement est régi par notre Accord de traitement des données (DPA) et résumé à la Section 4. La présente Politique doit être lue avec nos Conditions d’utilisation.

Nous n’utilisons pas vos données pour entraîner des modèles d’IA et nous ne vendons pas de données personnelles.

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1. Qui sommes-nous ?

Le responsable de traitement est Eden AI SAS, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 829 046 473, dont le siège social est situé 19 rue Louis Guérin, 69100 Villeurbanne, France.

Contact protection des données : [email protected].

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2. Données que nous collectons

• Données de compte : nom, email professionnel, société, fonction, données d’authentification (y compris l’authentification unique et la connexion avec Google), paramètres d’organisation et d’équipe.
• Données de facturation : contacts de facturation, adresses, numéro de TVA, factures et identifiants de paiement. Les données de carte sont traitées par Stripe ; nous ne conservons pas les numéros de carte complets.
• Données d’utilisation : horodatages, volume de requêtes, fournisseurs et modèles sélectionnés, consommation de tokens, coûts, latence, identifiants de clés API et de projets.
• Données techniques : adresse IP, type de navigateur, informations sur l’appareil et le système, logs et événements de sécurité.
• Échanges : demandes de support, demandes commerciales ou de partenariat et contenu de ces échanges.
• Coordonnées professionnelles : coordonnées professionnelles obtenues auprès de vous, de votre organisation, lors d’événements ou de sources professionnelles publiques, utilisées pour contacter nos clients et prospects.
• Données du site web : informations collectées au moyen de cookies et de technologies similaires, comme décrit à la Section 5.

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3. Finalités et bases légales

• Fourniture du Service et gestion des comptes, des organisations et des accès – exécution du contrat.
• Facturation et comptabilité – exécution du contrat et respect de nos obligations légales.
• Sécurité, prévention de la fraude et des abus, supervision de la fiabilité – notre intérêt légitime à sécuriser le Service et, le cas échéant, nos obligations légales.
• Support et réponses aux demandes – exécution du contrat ou notre intérêt légitime à répondre aux demandes.
• Communications de service, telles que les alertes de sécurité, les changements de sous-traitants et les mises à jour de nos conditions – exécution du contrat et obligations légales.
• Analyse produit et amélioration du Service, à partir des données d’utilisation et techniques – notre intérêt légitime à améliorer le Service.
• Marketing et prospection B2B, comme les actualités produit, newsletters et prises de contact avec des professionnels – notre intérêt légitime, ou votre consentement lorsque la loi l’exige. Vous pouvez vous y opposer à tout moment.
• Mesure d’audience du site et cookies fonctionnels – votre consentement (voir Section 5).
• Respect de nos obligations légales et défense de nos droits en justice – obligations légales et nos intérêts légitimes.

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4. Données traitées pour le compte de nos clients

Pour les données transmises via le Service, Eden AI agit en qualité de sous-traitant au titre du DPA. En résumé :

• le contenu des requêtes et réponses des appels API synchrones n’est pas conservé par défaut ;
• les résultats des tâches asynchrones sont conservés jusqu’à sept (7) jours pour permettre leur récupération ;
• le contenu n’est conservé plus longtemps que si le client active la Conservation des logs ou l’envoie au support ;
• les données des clients ne sont jamais utilisées pour entraîner des modèles d’IA et ne sont jamais vendues ;
• les clients contrôlent les fournisseurs, modèles et régions autorisés à traiter leurs données dans Settings → Compliance, notamment le Zero Data Retention et les restrictions de région, et Eden AI applique ces règles à chaque requête. L’endpoint UE maintient l’inférence IA au sein de l’Union européenne.

Si vous êtes utilisateur final d’une application développée par l’un de nos clients, contactez ce client pour exercer vos droits. Nous l’assisterons dans les conditions prévues par le DPA.

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6. Destinataires

Nous ne partageons des données personnelles qu’avec :

• nos prestataires, agissant en qualité de sous-traitants : hébergement et infrastructure (Amazon Web Services, Cloudflare), bases de données et analyse (ClickHouse, Metabase), supervision des erreurs (Sentry), identité et authentification unique (WorkOS), paiements (Stripe), emails transactionnels (Brevo), support client (Intercom), ainsi que des outils de gestion de la relation client et de prospection. Les sous-traitants qui traitent les données des clients sont listés à l’Annexe 2 du DPA ;
• les fournisseurs d’IA tiers que vous sélectionnez ou activez, pour exécuter vos requêtes ;
• nos conseils et auditeurs, ainsi que les autorités publiques lorsque la loi l’exige ;
• un successeur en cas de fusion, d’acquisition ou de cession d’actifs, dans le respect de la présente Politique.

Nous ne vendons pas de données personnelles.

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7. Transferts internationaux

Notre infrastructure principale est hébergée dans l’Union européenne (Amazon Web Services, Paris). Certains prestataires traitent des données en dehors de l’Espace économique européen, principalement aux États-Unis : Intercom (support), WorkOS (authentification unique), Stripe (paiements), Metabase (fonctionnalités d’analyse assistées par IA) et les fournisseurs d’IA situés hors de l’UE que vous sélectionnez.

Lorsque cela est requis, ces transferts reposent sur une décision d’adéquation de la Commission européenne, sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne ou sur tout autre mécanisme de transfert légalement reconnu. Vous pouvez obtenir plus d’informations à l’adresse [email protected].

Lorsque vous utilisez notre endpoint UE, le contenu des requêtes et des réponses n’est pas routé vers une infrastructure d’inférence IA située hors de l’Union européenne (DPA, Section 12.2).

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8. Durées de conservation

• Données de compte : pendant toute la durée de vie du compte, puis jusqu’à trois (3) ans après sa fermeture ou la dernière activité.
• Pièces de facturation et comptables : dix (10) ans, conformément au droit commercial français.
• Données d’utilisation et logs techniques : le temps nécessaire à la facturation, à la sécurité et à la fiabilité, comme indiqué dans notre documentation.
• Échanges avec le support : pendant la durée de la relation client, puis jusqu’à trois (3) ans.
• Données de prospects : trois (3) ans à compter du dernier contact.
• Cookies : pendant les durées indiquées à la Section 5.
• Données traitées pour le compte des clients : comme décrit aux Sections 6 et 16 du DPA.

À l’issue de ces durées, les données sont supprimées ou anonymisées, sauf si une conservation plus longue est requise par la loi ou pour la défense de nos droits en justice.

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9. Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles, notamment le chiffrement en transit, le contrôle des accès et la supervision. Eden AI détient une certification ISO/IEC 27001:2022, et nos mesures sont décrites à l’Annexe 5 du DPA. Aucun mode de transmission, de stockage ou de traitement ne peut garantir une sécurité absolue.

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10. Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données personnelles, d’un droit à la limitation du traitement, d’un droit d’opposition, notamment à tout moment à la prospection commerciale, et d’un droit à la portabilité. Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer vos droits, écrivez à [email protected]. Nous pourrons vous demander de justifier de votre identité et vous répondrons dans un délai d’un mois, prolongeable de deux mois pour les demandes complexes.

Vous avez également le droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL, www.cnil.fr) ou de l’autorité de contrôle de votre pays de résidence.

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11. Décisions automatisées et mineurs

Nous ne prenons aucune décision produisant des effets juridiques ou des effets significatifs similaires sur le seul fondement d’un traitement automatisé. Le Service est destiné aux professionnels et ne s’adresse pas aux mineurs.

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12. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de confidentialité. La version en vigueur est toujours disponible sur cette page avec sa date de mise à jour, et nous vous informerons des modifications importantes par email ou dans le Service.

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13. Contact

• Société : Eden AI SAS
• Siège social : 19 rue Louis Guérin, 69100 Villeurbanne, France
• Contact protection des données : [email protected]
• Support : [email protected]